l'Ordre de Santiago

ordre militaire religieux (forum lié au jeu des Royaumes renaissants)
 
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 Droit Cannon

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Katou de Bellcastell
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MessageSujet: Droit Cannon   Mer 10 Oct - 14:50

Sources:
Spoiler:
 

Le Droit Canon de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.


Nous, les cardinaux de la très Sancte Eglise Aristotélicienne, Universelle, et Romaine, réunis en curie par la grâce du Créateur et de SS le Pape Eugène cinquième,

Avons arrêté le contenu du corps des normes de droit canonique,






Les dispositions sus-mentionnées prennent effet immédiatement,

Ad majorem Dei gloriam.

Faict à Rome, ce vingt deuxième jour du mois d'août mil quatre cent cinquante cinq.
************************************************


Nosotros, los cardenales de la Santísima Iglesia Aristotélica, Universal, y Romana, reunidos en la curia por la gracia del Creador y de SS el Papa Eugenio quinto,

Recopilamos el contenido del cuerpo de las normas de derecho canónico,

Libro Preliminar

0.1 El dogma Aristotélico

0.2 El calendario Aristotélico

0.3 Los estatutos


Libro 1: los sacramentos

1.1 La confesión [en espera de la codificación].

1.2 El bautismo

1.3 El matrimonio

1.4 Ordenación y elevación al sacerdocio

1.5 Las funerales

Libro 2: la Iglesia secular

2.1 Preámbulo

2.2 Roma, asiento del gobierno de la Iglesia Universal (papa y cardenales)

2.3 Las provincias y las diócesis (obispos y sus ayudantes)

2.4 Las parroquias (curas y sus ayudantes, capellanes, capellanes de ejercito) falta una parte.


Libro 3: la Iglesia regular

La Iglesia regular

Libro 4: de la justicia de la Iglesia

De la justicia de la Iglesia falta una parte

*************************************************


Het Canoniek Recht van de Heilige Rooms-Aristotelische Kerk.


Wij, de kardinalen van de Zeer Heilige Universele Rooms-Aristotelische Kerk, verenigd in de Curie door de Gratie van de Schepper en de Heilige Vader Paus Eugève de vijfde,

Hebben geplaatst de inhoud van de normen van het canoniek recht




Citation :
*Behalve dat de taak van de kardinalen autoriteit voeren is, is hun rol ook die van het modereren van het forum.
Sommige opmerkingen van spelers zijn onacceptabel en moeten verwijderd worden.
Deze toegevoegde nota is een HRP nota, die op dit forum iedere IRL discriminatie of andere kwetsende opmerkingen verbied op dit forum.

*Om andere verwarringen te voorkomen, pas op om RP en NRP strict gescheiden te houden. Zorg ervoor dat uw teksten voor gegaan worden door [RP] of [NRP]

Dat we het maar gezegd hebben.



De hierboven geciteerde zaken nemen per direkt effect,

Ad majorem Dei gloriam.

Te Rome, deze tweeëntwintigste dag van de maan Augustus in het Jaar des Heren MCDLV


Dernière édition par Aaron le 21/11/08.

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MessageSujet: Prologue   Ven 28 Nov - 5:22

I - Prologue

La Congrégation des Saintes Armées

Cette congrégation, placée sous la direction du Cardinal Connétable de Rome, assure la supervision et le suivi des forces militaires aristotéliciennes en temps de Paix et en assure le contrôle et le commandement en temps de guerre sainte.

I-Présentation

La Congrégation regroupe un ensemble de fidèles et de clercs liés par un but commun, à savoir la défense des valeurs et des intérêts de l’Eglise Aristotélicienne. Dépendent de cette Congrégation les différents éléments constituant les Saintes Armées : les Ordres Militaro-religieux, la Garde Episcopale et les Ordres de Chevalerie Alliés Aristotéliciens. En tout temps la Congrégation doit s'assurer de la bonne marche, de l'état, de la disposition, de la disponibilité, du recensement, du contrôle, du suivi et de la préparation des combattants servant directement sous les ordres de Rome.

Afin d'arriver à ce résultat de façon pérenne, la Congrégation à plusieurs objectifs :

- assurer la chaîne de commandement des différents éléments des Saintes Armées
- assurer le contrôle et le suivi des Gardes Episcopales et Papale
- assurer le contrôle et les suivi des Ordres Militaires reconnus par le Saint Siège
- organiser le suivi des troupes battant sous Etendard Pontifical
- assurer le développement et la cohérence des Saintes Armées
- reconnaître et assurer la reconnaissance d'Ordres nouveaux
- maintenir des effectifs disponibles en tout lieu et en tout moment
- gérer les crises et les conflits nécessitant la présence de troupes du Saint Siège
- commander et diriger les opérations décidées par la Sainte Curie ou le Saint Père conformément à ses pouvoirs de délégation


II- Organisation de la Congrégation des Saintes Armées

A) Le Haut-Conseil


Il est placé sous l’autorité du cardinal en charge des Saintes Armées et du chevalier sénateur de l’Ordre du Mérite d’Aristote.
C'est le cœur de la Congrégation des Saintes Armées.
Le Haut Conseil est un collège composé des Grands Maîtres et des plus hauts Prélats des militaires de l'Eglise Aristotélicienne. Il préside à la Congrégation et à la plupart de ses décisions. Il sert également de lieu d'échanges et de discussions avec les Cardinaux Romains.

B) Le Conseil Diplomatique

Le Conseil Diplomatique est le plus vaste des Conseils de la Congrégation et est chargé de définir les lignes de conduite et la diplomatie générale des Saintes Armées sous la houlette du Haut Conseil et de la Nonciature. Ses membres jouissent d'une solide expérience militaire et diplomatique. L'objectif de ce Conseil est d'être l'interface entre les clercs de l'Eglise, les militaires de l'Eglise et de coordonner leurs actions vis à vis du monde temporel.

C) L’Etat major

L’Etat-Major est dirigé par le Haut Conseil et présidé par le cardinal en charge des Saintes armées ou à défaut par le chevalier Sénateur. Il est constitué par l’Etat Major des ordres militaro-religieux au sens large afin de faciliter la communication. Ils définissent les mouvements des Saintes Armées, décrètent la mobilisation Générale et discutent des stratégies lors des batailles.

D) L’Intendance

Ce conseil est constitué des responsables d’Intendance des ordres militaro-religieux. Ils s’occupent des problèmes de logistiques notamment pour la nourriture et les armes.
En temps de paix, ils n’hésitent pas à prendre des initiatives pour développer des projets et la coopération entre ordres.

E) La Salle de Renseignements

Accessible aux Saintes Armées dans leur ensemble, cette salle permet d’afficher tous les renseignements afin d’avoir une meilleure coordination. Elle est le théâtre des comptes rendus des différents conseils et de leurs travaux respectifs.
Sa supervision est donnée à un Chevalier d'Isenduil nommé Chevalier Légat.

F) La Salle des Annonces

Ce vaste vestibule est destiné à l'affichage et à la publication des décisions d'ordre général, aux décrets, aux communiqués et aux nominations au sein des Saintes Armées. C'est ici que chaque fidèle peut suivre l'actualité de la Congrégation.

G) L'Office des Secrets

Cet Office est composé des principaux responsables des services de renseignements émanant de la Congrégation des Saintes Armées et complète le dispositif de collecte d'informations de l'Inquisition, afin d'aider à la prise de décisions la Curie, le Haut Conseil ou l'Etat Major.

H) Le Conseil Stratégique

Ce Conseil restreint à pour objectif de proposer des vecteurs et des simulations d'opérations et de manœuvres afin de préparer les actions des Saintes Armées.

I) Le Conseil des Admissions

Ce Conseil est composé des responsables du recrutement et des renseignements de chaque composante de la Congrégation des Saintes Armées, afin de veiller aux bonnes règles et à la cohérence des entrées dans les Ordres reconnus par Rome.

J) L'Assemblée Religieuse des Saintes Armées

Cette Assemblée est composée des différents Evêques des Ordres reconnus par Rome et a pour fonction de s'assurer de la bonne transmission des choses de la théologie, du dogme et de la sauvegarde des âmes des Soldats de Dieu.

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MessageSujet: Re: Droit Cannon   Ven 28 Nov - 5:24

II- Les différents Conseils de la Congrégation des Saintes Armées

Chapitre I : le Haut Conseil des Saintes Armées

Article I : de sa composition

Le Haut Conseil est constitué :
- des Grands-Maîtres des ordres militaro-religieux
- des seconds des ordres militaro-religieux
- du préfet des Vidames
- du Préfet Adjoint

Article II : de sa présidence

Le Haut Conseil est placé sous l’autorité du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. Le Haut Conseil prend en charge l’organisation des Saintes Armées, discute de son fonctionnement et prend les grandes décisions les concernant.
§3.2. Le Haut conseil est le lieu d'échanges privilégié entre la Curie et la Congrégation des Saintes Armées.
§3.3. Les membres du Haut Conseil ont droit d’accès et de parole dans tous les autres Conseils.
§3.4. Le Haut Conseil a de nombreux pouvoirs qui sont décrits dans les différentes parties du Droit Canon sur les Saintes Armées. C'est le Conseil de référence et d'arbitrage des différents Ordres militaro-religieux.
§3.5. Le Conseil des Chevaliers d'Isenduil y a droit de regard. Ce fait est représenté par la présence du Chevalier Sénateur. D'autres Chevaliers membres du Conseil pourront être autorisés à accéder au Haut Conseil à la discrétion du Cardinal Connétable et pourront se voir retirer leur droit d'accès à tout moment. Leur présence se bornera à un rôle purement consultatif.

Chapitre II : le Conseil Diplomatique des Saintes Armées

Article I : de sa composition

Le Conseil Diplomatique est constitué des responsables diplomatiques de chaque Ordre allégeant et de l'Eglise Aristotélicienne au sens large :
- responsables et cadres diplomates des Ordres Militaro-religieux
- Cardinaux de la Nonciature Apostolique
- Protonotaires Apostoliques

Les membres du Haut Conseil y ont plein accès.
Y ont également accès, sur demande et avec un rôle strictement consultatif :
- les Primats des Assemblées Episcopales

Article II : de sa présidence

Le Conseil Diplomatique est placé sous l’autorité du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. Le Conseil Diplomatique définit le front diplomatique commun des Saintes Armées.
§3.2. Il contrôle les Concordats et Traités signés avec les autorités temporelles et les Saintes Armées ou les Ordres membres afin d'être conformes avec le Droit Canon et les directives du Haut Conseil ou de la Curie.
§3.3. Il coordonne les signatures des nouveaux traités, qui doivent inclure clauses de liberté d'aller et venir pour les Saintes Armées, droit de port d'armes et collaboration au maintien de la Paix et du Bien commun.
§3.4. Il assiste et supervise les démarches des Ordres en vue de passer des Traités avec les autorités temporelles, après que les Ordres aient eu accord du Conseil Diplomatique pour ces démarches.
§3.5. Il s'assure de la cohérence de la politique diplomatique des Saintes Armées, dictée par la Congrégation en charge et la Sainte Curie.
§3.6. Il veille à la bonne répartition des Ordres et à leur présence sur les territoires des Royaumes de façon efficiente et cohérente.
§3.7. Il assure la transmission des informations avec la Nonciature et l'échange permanent des nouvelles.


Chapitre III : l'Etat Major des Saintes Armées

Spoiler:
 

L'Etat-Major des Saintes Armées est présidé par le Cardinal connétable de Rome, secondé par le Chevalier Sénateur.
Il est également placé sous la vigilance du Haut Conseil.

Article I : De sa composition
§1.1. Siègent de droit à l'Etat-Major des Saintes Armées :
- le Cardinal connétable de Rome
- le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote
- les Hauts Dignitaires des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Episcopale

    Grands Maîtres
    Préfet des Vidames
    Seconds des Grands Maîtres
    Préfet-adjoint des Vidames
    Commandeur de la Garde Pontificale
    Responsables militaires
    Responsables diplomatiques
    Responsables d'intendance
    Responsables du renseignement


- les Primats des Assemblées Episcopales


§1.2. Selon les circonstances, le Vidame de la Province Ecclésiastique concernée par les troubles peut être amené à participer à l'Etat Major à titre de conseiller.

§1.3. A la discrétion du Cardinal en charge des Saintes Armées, un ou plusieurs Chevaliers d'Isenduil pourront venir prendre part à l'Etat Major des Saintes Armées.

§1.4. En cas de conflit de grande intensité ou de mobilisation générale de l'Ordre Militaro Religieux, le Cardinal en charge des Saintes Armées peut autoriser un ou plusieurs Grand(s) Maître(s) à s'adjoindre un aide de camp provenant du Chapitre ou de l'Etat Major dudit Ordre.

§1.5. En cas de Croisade, sera nommé un Commandeur des Croisés Laïc par la Curie, il est chargé de commander les Croisés Laïcs et est membre de l’Etat Major uniquement le temps de la dite Croisade.

§1.6. De manière plus générale, le Haut Conseil des Saintes Armées ou le Connétable peuvent donner des accès supplémentaires à des experts ou conseillers particuliers ou retirer les accès aux membres non permanents et ce à titre discrétionnaire.


Article II : de son commandement
L'Etat Major des Saintes Armées est présidé par le cardinal en Charge des Saintes-Armées et à défaut par le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.


Article III : de ses prérogatives
§3.1. L'Etat Major des Saintes Armées dirige les forces militaires combattant au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne en temps de guerre et décide des plans de batailles.

§3.2. En temps normal, il supervise l'activité de Conseil des Chevaliers d'Isenduil qui assure le suivi et les relations entre les différentes branches des Saintes Armées.


Article IV : Des modalités décisionnelles
§4.1. Les décisions sont prises par le Cardinal en charge des Saintes Armées après audit de l'Etat Major ou à défaut par son second, le Chevalier Sénateur.

§4.2. En cas d'absence des deux, les décisions sont prises à la majorité absolue des votants sous deux jours. Seront comptabilisées toutes les voix exprimées durant ce laps de temps et validée la décision ayant eu la moitié des voix plus une. En cas de résultat infructueux, la décision sera à nouveau soumise au vote pour une durée d'un seul jour. La décision sera ratifiée à la majorité relative.


Chapitre IV : l’Intendance


Article I : de sa composition

L'Intendance est composée des responsables d'Intendance des Ordres Militaro-religieux.

Article II : de sa présidence

L'Intendance est placée sous l'autorité du du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. L'Intendance s'occupe de la constitution des stocks d'armes et de nourriture et de leur conservation.
§3.2. Elle veille au bon acheminement des différents biens vers leurs destinataires.
§3.3. Elle est chargée de coordonner la recherche et le maintien de mandat pour s'assurer du transport sauf des biens de l'Eglise et des Saintes Armées.
§3.4. Elle est chargée de tenir à jour un registre général des biens et des réserves des Saintes Armées.
§3.5. En temps de paix, elle mène également des projets de coopération entre Ordres.
§3.6. En temps de guerre, elle veille à la bonne répartition des armes et de la nourriture entre les différentes composantes des Saintes Armées. Ils organisent également le ravitaillement.


Chapitre V : la Salle de Renseignement

Article I : de sa supervision

Sa supervision est donnée à un Chevalier d'Isenduil nommé Chevalier Légat.

Article III : de ses prérogatives

Accessible aux Saintes Armées dans leur ensemble, cette salle permet d’afficher tous les renseignements afin d’avoir une meilleure coordination. Elle est le théâtre des comptes rendus des différents conseils et de leurs travaux respectifs.
Elle rassemble en outre les informations importantes concernant les Ordres Militaro-religieux et la Garde Episcopale.

Chapitre VI : la Salle des Annonces

Ce vaste vestibule est destiné à l'affichage et à la publication des décisions d'ordre général, aux décrets, aux communiqués et aux nominations au sein des Saintes Armées. C'est ici que chaque fidèle peut suivre l'actualité de la Congrégation et de ses décisions.

Chapitre VII : le Conseil des Admissions

Article I : de sa composition

Ce Conseil est composé des responsables du recrutement et des renseignements de chaque composante de la Congrégation des Saintes Armées.

Article II : de sa présidence

Le Conseil des Admissions est placé sous l'autorité du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. Le Conseil des Admissions est chargé de coordonner et de rendre cohérent et équilibré les procédures de recrutement au sein des Saintes Armées, pour assurer la qualité pérenne de ses membres.
§3.2. Il est chargé de réfléchir aux améliorations à porter au recrutement ou à la formation des novices des Ordres.
§3.4. Il doit recenser les cas de démissionnaires, d'exclus ou de fautes graves dans les Saintes armées.
§3.5. Il doit recenser les cas de refus d'entrée dans les Saintes Armées.

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MessageSujet: Re: Droit Cannon   Ven 28 Nov - 5:30

VIII - Les Ordres Militaro-religieux


Article I : présentation

§1. Sont dicts Ordre militaro-religieux tout ordre à branche militaire au service exclusif de la Sainte Eglise. De par ce fait, leur allégeance prime est celle qui les lie au Pape et à la Curie.
§2. Les Ordres militaro-religieux, en tant que parts de la Congrégation des Sanctes Armées sont sous l’égide du Cardinal Connétable de Rome, en charge de la Congrégation des Sanctes Armées.
§3. Leur but premier est la défense de la Paix et de la Foi, de ses ministres, de ses fidèles et de ses bâtiments. Ils ont aussi pour rôle de trouver et de combattre les ennemis de la Foi.


Article II : la reconnaissance

§1. Afin de bénéficier du statut d’Ordre militaro-religieux de la Sainte Eglise Aristotélicienne ainsi que de la reconnaissance papale et des privilèges et obligations que cela engendre, l’ordre postulant doit tout d’abord réunir plusieurs critères dans plusieurs domaines correspondant aux étapes de la reconnaissance.

§2. Après une période d'observation où l'ordre postulant aura plusieurs fois émis le souhait de rejoindre les Saintes Armées, celui ci sera testé et éprouvé au cours d'opérations et de missions pour s'avérer de sa bonne foi, de la profondeur de son engagement et de ses membres. Cette période préliminaire peut être très longue et ne saurait connaître de limite maximale. Le délai minimum par contre est fixé à quatre mois d'engagements répétés et justifiables, durée somme toute courte face à la longue vie d'un Ordre militaro-religieux.

§3. Une fois la motivation sincère éprouvée, une patente de validité peut déjà être décernée, mais cela n'est nullement obligatoire. Commence alors la procédure de reconnaissance en elle même.

§3.1 De la vérification
Un membre de la Sainte Inquisition sera chargé de vérifier que toutes les conditions sont remplies. Pour cela, il devra avoir un accès complet au domaine de l'Ordre postulant. De même, tous les membres de l'Ordre devront lui répondre franchement et sans détours.
L'inquisiteur rédigera alors un rapport qu'il fera parvenir à la Congrégation des Saintes Armées.

§3.2 De la composition:
- l'Ordre doit compter au moins vingt membres actifs
- l'Ordre doit compter au moins un clerc apte à donner les sacrements
- tous les membres doivent être Aristotéliciens
- tous les membres doivent être baptisés
- les membres qui auraient auparavant commis des crimes ou des délits doivent avoir purgé leur peine et avoir confessé leurs fautes
- les membres dirigeants et haut cadres de l'Ordre ne peuvent avoir eu quelconque problème avec la Justice
- la moitié des membres se doit de posséder épée et/ou bouclier
- aucun membre ne doit faire partie d'un autre ordre religieux, mais un même membre peut à la fois faire partie d'un ordre militaire et d'un ordre non-militaire

§3.2.b
Ce premier volet se termine par une cérémonie ayant pour thème la fraternité au sein de l'Ordre, après acceptation du représentant de la Sainte Inquisition.

§3.3.a De la Structure Hiérarchique

- l'Ordre doit se doter d'une Règle
- cette Règle doit imposer la religion Aristotélicienne comme unique Foi au sein de l'Ordre
- cette Règle doit être conforme au Droit Canon
- cette règle doit intégrer : des processus électifs et des processus de contrôle de tous ses membres a minima
- les structures de commandement devront être conforme aux règles en vigueur à l'Etat Major des Saintes Armées
- les membres dirigeants ou fondateurs doivent être reconnus et élus par leurs pairs
- l'Ordre doit clairement distinguer les trois voies en son sein : clergé séculier, clergé régulier et tiers-ordre (laïcs)
- des statuts spécifiques doivent être créés pour permettre cette distinction
- l'Ordre doit assurer une formation de ses membres par un noviciat d'au moins 60 jours avant acceptation définitive au sein de l'Ordre.

§3.3.b
Ce deuxième volet se termine par une cérémonie de bénédiction d'un Prélat, après acceptation par la Congrégation des Saintes Armées. Si la Patente de Validité n'a pas été attribuée, c'est à la fin de ce volet qu'intervient sa délivrance.

§3.4.a De l'implantation géographique

- implantation en accord avec les besoins des Saintes Armées
- un redéploiement des membres peut être imposé partiellement ou totalement par la Congrégation des Saintes Armées
- implantation permettant le contrôle de points stratégiques ou d'importance pour l'Eglise Aristotélicienne à portée

§3.4.b
Ce troisième volet se termine par une cérémonie interne mettant en exergue l'importance du dévouement envers l'Eglise Aristotélicienne.


§3.5.a De la fidélité

- l'Ordre doit obligatoirement prêter serment à sa Sainteté le Pape et à la Sainte Curie.
- l'Ordre ne peut pas prêter serment à qui que ce soit d'autre
- l'Ordre doit défendre la foi Aristotélicienne partout où il le peut
- l'Ordre doit reconnaître la prééminence de la Congrégation de l'Inquisition et de la Congrégation des Saintes Armées en matière militaire
- l'Ordre doit jurer de partir en croisade lorsque ladite congrégation le lui demande
- l'Ordre doit jurer se plier aux ordres ou exigences des dites Congrégations

§3.5.b
Ce quatrième volet se termine par la plus grande des cérémonies, à Rome, cérémonie de serment de fidélité à l'Eglise et à la Sainte Curie et de reconnaissance de l'Ordre.

§4. Lorsque l’ordre est finalement jugé digne de rejoindre les rangs des Sanctes Armées, Une importante cérémonie est organisée à Rome dans la basilique Sainte Titus. Au cours de cette cérémonie, le Grand-maître de l’Ordre prête serment devant les fidèles assemblés et devant les représentants de la Sainte Eglise .

§5. L’ordre prête un serment d’allégeance au pape et à la Curie. Ce serment lui fait ensuite intégrer les rangs de la congrégation des Saintes Armées.

§6. Le serment prononcé sera le suivant :

Citation :
« Moi……, Grand Maître et représentant de l’ordre de ……
En accord avec notre charte et avec nos principes,
Souhaite aujourd’hui mettre notre ordre au service de la Sainte Eglise Aristotélicienne.

Par conséquent, nous nous engageons à toujours défendre les valeurs, les biens, les croyants et les dignitaires de cette Sainte Institution,
Nous nous engageons à porter le fer à chaque fois qu’il le faudra contre les ennemis de la foi et à toujours porter assistance aux membres de cette Eglise.

En ce jour…… Nous jurons fidélité à Sa Sainteté le Pape et à la Curie.

A chaque fois qu’ils nous le demanderont, nous laisserons nos familles et nos maisons. Et si nous devons faire le sacrifice de quelques biens matériels ou même de nostre vie, nous le ferons sans hésiter car servir la juste cause est notre but. »


Article III : Des Ordres Militaires reconnus

A - De la prédominance des règles du Droit Canon

§1. Les Ordres militaro-religieux devront en tout point respecter le Droit Canon et devront être en conformité avec les règles énoncées pour les Ordres postulants.

§2. Des dérogeances exceptionnelles pourront être attribuées à certains Ordres en gage de privilèges particuliers ou de reconnaissance. Ces dérogations feront l'objet d'un Décret du Connétable de Rome, validé par la Curie plénière.

§3. Les ordres militaro-religieux devront être particulièrement attentifs aux définitions des charges et fonctions qui évoluent souvent.

B - Du respect du Dogme

§1. Les Ordres militaro-religieux devront en tout point respecter le Dogme et le considérer comme unique vérité.

§2. Les Ordres militaro-religieux sont les garants physiques de son repsct par l'ensemble de la communauté des fidèles.


C - De la conformité des Règles

§1. Les Règles internes aux Ordres militaro-religieux, bien que propres et libres de rédaction par ceux-ci, devront se plier aux exigences du Droit Canon et du Dogme.

§2. Les Règles internes aux Ordres militaro-religieux pourront faire l'objet de demande de modification de la part du Haut Conseil avec l'aval de la Curie, ou de la part de la Curie directement. Dans les deux cas, au moins une proposition de remplacement devra être proposée.

§3. La délivrance des Patentes de Reconnaissance ne pourront se faire qu'à la condition que les Règles soient en conformité avec le Droit Canon.

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MessageSujet: Re: Droit Cannon   Ven 28 Nov - 5:30

Article IV : des devoirs et des obligations des Ordres et de leurs membres

A- De l’énoncé des dicts devoirs

§1. Les Ordres militaro-religieux reconnus par la Sainte Eglise Aristotélicienne se doivent d’obéir aux directives du Pape et de la Curie conformément à leur serment, sans quoi elles risqueraient de perdre leur statut d’Ordre reconnu par l’Eglise après un jugement par le Tribunal Interne de l'Eglise ou par bulle papale.

§2. Les Ordres se doivent de participer à la vie de la Congrégation des Saintes Armées en nommant des membres actifs aux divers Conseils.

§3. Les Ordres se doivent de tenir informé d’une quelconque manière que se soit le Cardinal Connétable à propos des grandes évolutions de l’Ordre et des informations importantes à propos de l’Eglise.

§4. Les Ordres se doivent de fournir un plein accès à leurs locaux au Cardinal Connétable ou au Cardinal Inquisiteur si ce dernier en fait la demande.

§5. Tout membre d’un ordre militaro-religieux est par là même membre de l’Eglise. Par conséquent, il doit faire preuve de respect envers les Dignitaires de l’Eglise.

§6. Les informations échangées par les différents Conseils de la Congrégation des Sanctes Armée sont confidentielles. Par conséquent, toute personne intégrant l’un ou l’autre de ces Conseils est considérée comme sous serment de secret de façon viagère et ne doit pas révéler ces informations sans autorisation du Cardinal Connétable.

§7. Les Ordres militaro-religieux, en tant que force militaire de l’Eglise Aristotélicienne se doit de combattre militairement lors des appels de la Curie ou du Cardinal Connétable. De plus en cas d’appel à la Croisade au moins 90 % de la branche militaire active (hors retraite) se doit d’y participer, sauf décision contraire ou adaptée de l'Etat Major.

§6. Les Ordres militaro-religieux reconnaissent la Sainte Inquisition et l'autorité de son Tribunal et offrent plein accès aux services inquisitoriaux après requête auprès du Cardinal Connétable. Les Ordres militaro-religieux reconnaissent aussi l'autorité et la compétence du Tribunal Interne de l'Eglise.

§7. Les Ordres militaro-religieux doivent respecter les décisions prises par les différents Conseils de la congrégation des Saintes Armées car ils en sont membres à part entière.

§8. Toutes les structures des Ordres rattachés à Rome, à savoir, chaque commanderie, chaque monastère, chaque abbaye, chaque couvent sont sous l'autorité de l'Archevêque Métropolitain de l'archidiocèse, relais de la Curie et du Pape.
Les pouvoirs de l'Archevêque se limitent à :
- Accepter ou non l'installation d'un ordre et la fondation d'une structure dans leur domaine juridique.
- Exercer un contrôle sur les ordres installés dans sa province. En cas de non respect des ordres de la Curie, du Droit Canon ou du Dogme, celui ci peut appeler l'Inquisition.

§9. Etant un Ordre militaire et religieux, ils se doivent de distinguer très clairement le temporel du spirituel.
Les clercs de l'aile religieuse ne pourront pas participer au domaine de la guerre, ils devront rester uniquement dans leurs obligations spirituelles.
Seuls les laïcs et les moines pourront porter les armes.

§10. Les Ordres militaro-religieux ou leurs membres ne pourront appartenir à aucune autre formation armée que celle de la Congrégation des Sanctes Armées. Ils ne pourront non plus agir sous bannière d’une armée temporelle quelle qu'elle soit. Toutefois, de façon exceptionnelle, le Haut Conseil ou le Cardinal Connétable pourront accorder une dérogation.

§11. Les membres d'un Ordre militaro-religieux devront suivrent un processus long et rigoureux visant à leur intégration définitive. Cette procédure peut être l'objet d'un audit ou d'un contrôle afin d'échelonner la qualité du recrutement.

§12. S'il doit quitter son Ordre, un membre d'un Ordre militaro-religieux doit faire requête écrite à son Grand Maître ou à son Dignitaire responsable. La requête fera l'objet d'une étude et sera ensuite transmise au Cardinal Connétable avec l'avis de l'Ordre. Une enquête pourra être ouverte à la discrétion du Haut Conseil des Saintes Armées qui étudiera le cas. C'est le Haut Conseil qui validera ou non la requête de démission du membre.
Renoncer unilatéralement à ses fonctions ou à son appartenance à un Ordre militaro-religieux est passible de poursuite devant l'Inquisition et d'excommunication.

§13. Un membre d’Ordre militaro-religieux démissionnaire pourra réintégrer son Ordre, si celui ci le désire et l'accepte à nouveau. En cas de nouvel démission, le membre ne pourrait plus être accepté dans aucun Ordre militaro-religieux ou dans une quelconque fonction au sein des Saintes Armées.

§14. Un membre d’Ordre militaro-religieux démissionnaire ne pourra pas intégrer un autre OMR. Dans certains cas particuliers, concernant par exemple un ex Dignitaire ou Chevalier, le Haut Conseil des Saintes Armées et le Conseil des Chevaliers d'Isenduil pourront être saisis et devront se prononcer favorablement pour la réintégration du membre démissionnaire.

§15. Un membre d'Ordre militaro-religieux renvoyé ou démis de ses fonctions ne pourra pas intégrer un autre Ordre militaro-religieux ou dans une quelconque fonction au sein des Saintes Armées. Exceptionnellement, une requête motivée peut être adressée au Cardinal Connétable. Il sera du ressort de la Curie de faire réintégrer le membre renvoyé ou démis. Mais en aucun cas, celui ci ne pourra réintégrer son Ordre militaro-religieux d'origine.

§16. Un membre d'Ordre militaro-religieux démissionnaire et ne réintégrant pas son Ordre perdra ses titres et rangs. Il en sera de même s'il dispose d'une dérogation pour intégrer un autre OMR ou une autre fonction dans les Saintes Armées.

§17. Un membre d'Ordre militaro-religieux démis ou renvoyé perdra ses titres, rangs et décorations.

§18. Un membre d’ordre militaro-religieux, comme tout membre de l’Eglise, se devra de faire prévaloir en toute circonstance son allégeance lige envers icelle. Toutefois, s’il est issu de la noblesse, il est de son devoir de préciser, à chaque fois qu'il prêtera allégeance, que son allégeance lige, du fait de son statut de clerc ou militaire de l'Eglise, va en premier lieu à la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

B- Du respect des devoirs et des obligations

§1. En cas de manquement aux devoirs et obligations de la part d’un membre d’un Ordre militaro-religieux, le Cardinal Connétable pourra saisir la Sainte Inquisition ou le Tribunal Interne qui aura le pouvoir d’enquêter sur les faits et de condamner la dite personne selon la législation en cours au moment de l’acte. Ce jugement aura lieu, si possible, en coopération avec le représentant de la justice de l’Ordre concerné. L’inquisition ne tiendra pas compte des éventuelles sanctions que l’accusé subira, en supplément au sein de son Ordre.

§2. En cas de manquement aux devoirs et obligations de la part d'un Dignitaire d'un Ordre militaro-religieux, la Curie pourra se saisir directement de l'affaire et statuer, à l'instar de tout membre de l'Eglise Aristotélicienne.

§3. L’Ordre se doit de s’incliner devant une décision de la Sainte Inquisition, du Tribunal Interne ou de la Sainte Curie, comme chaque membre de l’Eglise Aristotélicienne.

§4. En cas de soupçon de manquement aux devoirs et obligations de la part d’un membre d’Ordres militaro-religieux faisant parti d’un des conseils de la congrégation des Sanctes Armées, le Cardinal Connétable pourra décider de l’exclure temporairement des Conseils concernés jusqu’à ce qu’une décision soit prise par la Sainte Inquisition ou que le Cardinal Connétable décide de son retour. L’exclusion se fera après un vote du Haut Conseil. La durée de l’exclusion sera déterminée lors de ce vote.

§5. En cas de manquement grave aux devoirs et obligations de la part d’un Ordre militaro-religieux reconnu, la Curie pourra décider d’annuler la reconnaissance du dit Ordre après une enquête de la Sainte Inquisition.

§6. Concernant des manquements disciplinaires, un Cardinal est apte à sanctionner un membre d’Ordre militaro-religieux.


V Des privilèges des Ordres et de leurs membres

De par leur appartenance de droit à l'Eglise, leur dévouement et leur reconnaissance, les Ordres Militaro-religieux disposent de privilèges qui leurs sont inaliénables. D'autres privilèges spécifiques pourront être exceptionnellement attribués ou retirés en fonction des actes des Ordres.

A - Des privilèges des Ordres militaro-religieux

§1. Les Ordres militaires sous allégeance papale et se conformant au présent Droit Canon sont les seuls à pouvoir jouir de l'appellation d' "Ordre militaro-religieux".

§2. A l'inverse des ordres non allégeant, les Ordres militaro-religieux peuvent disposer d'autant de clercs qu'ils le désirent et peuvent en recruter.

§3. Les Ordres militaro-religieux peuvent recruter des laïcs, des clercs, ou des prêtres appartenant à d'autres ordres monastiques non militaires.

§4. L'Ordre du Temple est le seul Ordre militaro-religieux à pouvoir recruter et disposer de moines-soldats, dénommés communément Paladins. Les Grands Maîtres de n'importe quel Ordre militaro-religieux peut bénéficier cependant de ce statut particulier. Les Règles internes et propres à chaque Ordre militaro-religieux peuvent même l'imposer.

§5. Les Ordres militaro-religieux seront soutenus pour obtenir les reconnaissances des différentes nations des Royaumes.

§6. Les Ordres militaro-religieux, par dérogation à l'Hérauderie de l'Eglise, peuvent ainsi avoir leur propre Hérault.

§7. Les Ordres militaro-religieux, en tant qu'Ordres de l'Eglise Aristotélicienne, bénéficient en toute circonstance de son inconditionnel soutien.

§8. Les Ordres militaro-religieux disposent pleinement de leurs membres. Ceux-ci ne peuvent quitter l'Ordre sans suivre une procédure particulière.

§9. Les Ordres militaro-religieux jouissent d'une grande latitude et d'indépendance. La Congrégation des Saintes Armées et ses différents Conseils ne sont là que pour s'assurer d'une cohésion globale et d'une efficacité accrue des différents Ordres militaro-religieux.

§10. Hors période de crise ou de mobilisation, les Ordres militaro-religieux sont libres de gérer leurs domaines, Règles, fonctionnement interne et membres comme ils l'entendent. Ils devront garder cependant à l'esprit l'importance de l'équilibre et de la cohérence de leurs statuts entre Ordres Frères.

§11. Les Ordres militaro-religieux auront l'honneur de se voir confier la garde de précieuses reliques au nom de l'Eglise, afin d'en assurer la sécurité et d'en avoir la jouissance.


B - Des privilèges du Grand Maître.

§1. Le Grand Maître, en tant que représentant de l'Ordre se verra offrir une place à la Congrégation des Sanctes Armées.
Il fera, de ce fait, partie de l'Etat Major et du Haut Conseil des Saintes Armées.

§2. De part sa position de Grand Maître d’un Ordre reconnu par l’Eglise, le dit Maître aura le même rang qu’un évêque et pourra ainsi traiter d’égal à égal avec lui.

§3. Le Grand Maître ou son représentant direct peut avoir accès à l'Assemblée Episcopale sans Frontières ainsi qu'aux Assemblées Episcopales afin d'être au fait des évènements.

§4. Le Grand Maître peut disposer d'une suite et de Frères à son service pour faciliter l'accomplissement de ses tâches et fonctions. Celle ci ne devra en aucun cas être trop ostentatoire.

§5. Le Grand Maître pourra circuler à dos de monture ou en carrosse dans Rome et sur la grand Place d'Aristote.

§6. Le Grand Maître aura accès aux jardins Pontificaux, aux parties basses et aux salons du Palais Pontifical. Il pourra en outre obtenir avec facilité une entrevue avec n'importe quel membre de la Curie, en fonction cependant de leur emploi du temps.

§7. Le Grand Maître pourra donner des ordres ou instructions à tout membre des Saintes Armées, si cela n'est pas contraire aux directives de leurs propres supérieurs ou ordres de mission. Ce droit n'est pas applicable à la Garde Pontificale Romaine, qui reste sous le ressort et le commandement unique du Saint Père et de ses représentants romains.

C - Des privilèges des Dignitaires et Chevaliers.

§1. Les Dignitaires et Chevaliers des Ordres militaro-religieux, de part leur statut, représentent l'élite des ordres. C'est pourquoi, ils pourront avoir accès, avec accord du Cardinal Connétable ou du Chevalier Sénateur qui peuvent refuser sans justification, à l'Etat Major des Sanctes Armées.

§2. Les Dignitaires des Ordres militaro-religieux auront accès aux différents Conseils qui leurs sont attribués par leur Ordre en cas d’absence de leur part, un adjoint, dûment nominé par l’Ordre le remplacera sur le champs en ce uniquement jusqu’au retour du Dignitaire. Si aucun adjoint ne remplace un dignitaire d’un Ordre militaro-religieux lors d’une absence de plus d’une semaine, l’Ordre se verra sommé d’en nommer un afin de ne pas paralyser les Sanctes Armées.

§3. Tout Chevalier d’un Ordre militaro-religieux verra son titre de noblesse reconnu par les institutions héraldiques des autres Royaumes ou Empires dont la Religion officielle est l’Aristotélisme.

§4. Tout Dignitaire ou Chevalier pourra circuler à dos de monture dans Rome à l'exception de la grand Place d'Aristote.

§5. Tout Dignitaire ou Chevalier aura accès aux jardins Pontificaux et aux parties basses du Palais Pontifical.



D - Des privilèges des membres des Ordres militaro-religieux

§1. Le membre d'un Ordre militaro-religieux est de fait considéré comme membre de l'Eglise et doit être traîné comme tel. Il bénéficie des mêmes avantages prévus dans les Concordats. Le fidèle aura droit au respect des fidèles en toute terre aristotélicienne.
Quiconque manquerait à ce respect serait passible de poursuites par la Très Sainte Inquisition.

§2. Les membres d'un Ordre militaro-religieux pourront recevoir gîte et couvert dans toutes les Maisons du Seigneur et seront traités en frères par tout clerc ou serviteur de l'Eglise.

§3. Les membres d'Ordres militaro-religieux sont soumis à l'autorité de leur Ordre et de la Congrégation des Sanctes Armées, ils ne sont tenus d'obéir à un ordre d'un clerc si ce n'est d'un Cardinal ou d'un Chevalier d'Isenduil, à la condition que cela n'entrave pas une mission en cours. Sa Sainteté le Pape, tout comme les Cardinaux Connétable ou Camerlingue et le Chevalier Sénateur peuvent cependant donner un ordre contraire et prioritaire.

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MessageSujet: Re: Droit Cannon   Ven 28 Nov - 5:31

X - Collège Héraldique de l'Eglise Aristotélicienne et des Saintes-Armées


Le Collège Héraldique de l'Eglise Aristotélicienne et des Saintes-Armées est une assemblée des intervenants en matière héraldique pour le compte de l'Eglise Aristotélicienne et de ses Congrégations ou composantes.

De part la diversité des travaux, du nombre et des origines des différents Hérauts reconnus, spécialement au sein des Ordres militaro-religieux, cette assemblée à pour vocation d'être le point de rassemblement, de discussions, d'échanges et d'entraide entre ses différents membres.

I - De sa composition

Siègent au Collège Héraldique :
- les Cardinaux Chancelier et Connétable
- le Héraut du Clergé
- les Hérauts de chaque Ordre Militaro-Religieux reconnu
- le Poursuivant d'Armes de l'Eglise
- le Porte-Etendard des Saintes-Armées
- le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote
- jusqu'à trois experts en héraldique accrédités par le Cardinal Chancelier et le Cardinal Connétable

La Sainte Curie a naturellement droit de siéger au Collège Héraldique.
Il est d'usage que le Cardinal Chancelier soit également Héraut de l'Eglise.

II - De sa présidence

Le Collège Héraldique est placé sous l'autorité conjointe du Cardinal Chancelier et du Cardinal Connétable. Les décisions sont entérinées conjointement par les deux Cardinaux sauf exception mentionnée.

III - De ses fonctions et compétences

§3.1. Le Collège Héraldique a pour fonction d’être lieu d'échanges et de discussions entre les Hérauts au service de l'Eglise. Ils pourront mettre en commun leurs difficultés, leurs expériences et leurs compétences.

§3.2. Le Collège Héraldique a pour fonction d'évoquer l'avenir de l'Hérauderie de l'Eglise et des Ordres Militaro-religieux, de leur politique et aspirations.

§3.3. Le collège Héraldique à pour fonction de recenser et de conserver les travaux, savoirs, nobiliaires, traités et archives héraldiques de l'Eglise Aristotélicienne et de ses Congrégations ou composantes.

§3.4. Le Collège Héraldique est compétent pour juger de la qualité d'un blasonnement et pour aider à améliorer la qualité d'icelui.

§3.5. Le Collège Héraldique est compétent pour créer armoiries et blasonnements à tout clerc, noble et membre armé dépendant de l'Eglise Aristotélicienne.

§3.6. Le Collège Héraldique est compétent pour créer tout élément (blasonnement, bannière, etc...) nécessaire à la Congrégation des Saintes Armées et plus généralement à l'ensemble de l'Eglise.

§3.7. Le Collège Héraldique est compétent pour proposer ou conseiller le Héraut du Clergé quant à l'utilisation des meubles ou autres éléments héraldiques du ressort de l'Eglise.

IV - De la validité des travaux

§4.1. Blasonnement
Les blasons issus du Collège Héraldique seront validés par co-décision entre le Héraut du Clergé et les hérauts des Ordres Militaro-Religieux.

§4.2. Bannières, étendards et uniformes
Ils seront validés par le Cardinal Connétable sur avis du Collège Héraldique.

V - De son siège et de l'enregistrement

§5.1. Le Collège Héraldique siège à la Chancellerie de Rome dans le Palazzo San Benedetto.

§5.2. Le Grand Armorial du Clergé servira à présenter officiellement sous contrôle exclusif du Collège Héraldique :
- Une liste des ornements réservés au Clergé et à l'Eglise Aristotélicienne
- Une liste de meubles réservés au Clergé et aux seuls Ordres Militaro-religieux
- Une liste des bannières et gonfanons officiels des Saintes Armées
- Un armorial à jour par Ordre Militaro-religieux
- Les colliers officiels des Chevaliers d'Isenduil et autres ornements et règlements relatifs à la Chevalerie des Ordres Militaro-religieux
- Les insignes et Grandes Armes des Congrégations et composantes de l'Eglise
- La liste des Chevaliers d'Isenduil et autre personnalités distinguées par une décoration de l'Eglise.

§5.3. Les décisions concernant l'enregistrement des ornements relatifs à l'Eglise Aristotélicienne seront prises uniquement par le Héraut du Clergé.

§5.4. Toute nouvelle attribution de blason relatif à l'Eglise Aristotélicienne devra figurer dans le Grand Armorial et y être archivé. Un brevet d'armoiries sera remis à tout nouveau Vidame ayant reçu blason par le Cardinal Connétable et répertorié.

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